Procès-verbal
Directeurs présents : Bill Hatanaka (Président), Jay Aspin, Jean-Robert Bernier, Adalsteinn Brown (par vidéoconférence, jusqu’à 13 h 40), Lynda Hawton Kitamura, Caroline Hunt, Gillian Kernaghan, Jackie Moss, Paul Tsaparis (par vidéoconférence)
Directeurs absents : Elyse Allan (vice-présidente)
Santé Ontario : Matthew Anderson (président-directeur général), Anne Corbett (avocate générale et cheffe de la direction, services juridiques, de la vie privée et de l’évaluation des risques), Ashley Potts (Gestionnaire de programmes, services juridiques, de la vie privée, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Christine Gan (adjointe exécutive, services juridiques, de la vie privée, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Phuong Truong (coordonnateur de la gouvernance), Louise Verity (conseillère stratégique, bureau du PDG), Chris Simpson (vice-président directeur, services médicaux – pour le point 7), Elham Roushani (Dirigeant principal des finances – pour le point 9)
Conférencier(s) invité(s) : S.O.
1. Mot d’ouverture du président
Le président a souhaité la bienvenue aux membres du conseil à la réunion.
1.1 Rappel à l’ordre
La réunion a été rappelée à l’ordre à 12 h 25.
1.2 Constatation du quorum
Avec la présence du quorum, la réunion a été formellement constituée.
1.3 Déclarations de conflits d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’a été déclaré.
1.4 Approbation de l’ordre du jour
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, l’ordre du jour a été approuvé tel que présenté.
1.5 Dédicace – Bill Hatanaka
M. Hatanaka a dédié la réunion du conseil à tous les employés de Santé Ontario et les a remerciés pour leur dévouement et leur travail acharné.
La Dre Kernaghan dédicacera de la prochaine réunion du conseil d’administration.
2. Ordre du jour par consentement
2.1 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil du 2 février 2023
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le procès-verbal de la réunion du conseil du 2 novembre 2023 a été approuvé.
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
8. Rapport du Comité de la gouvernance et des nominations (CGN)
Le Dr Bernier a présenté son rapport à la réunion du 21 mars 2023, y compris :
- L’ordre du jour par consentement :
- La nomination d’un membre au CFVR
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le conseil d’administration d’Ontario Health a approuvé la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
Paul Tsaparis soit nommé en tant que membre du Comité des finances, de la vérification et de la gestion des risques (CFVR).
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
9. Rapport du Comité de l’innovation et de la transformation (CIT)
Le Dr Bernier a présenté son rapport à la réunion du 21 mars 2023, y compris :
- Ordre du jour par consentement :
- Rapport sur la cybersécurité
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
10. Rapport du Comité sur la qualité (CQ)
Le Dr Bernier a présenté son rapport à la réunion du 21 mars 2023, y compris :
- Mise à jour de la gestion
- Mise à jour concernant CorHealth
- Cardiaque
- AVC
- Vasculaire
- Programme de soutien par les pairs du service d’urgence
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
12. Rapport du Comité des finances, de la vérification et de la gestion des risques (CFVR)
Le Président du Comité a présenté son rapport durant la réunion du 22 mars 2023, y compris :
- L’ordre du jour par consentement :
- L’approbation de la politique révisée sur l’autorité de la délégation de Santé Ontario
- Vérifications de l’optimisation des ressources et de suivi de 2023 de la vérificatrice générale.
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le conseil d’administration d’Ontario Health a approuvé la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
Le conseil d’administration de Santé Ontario approuve les modifications apportées à la politique sur l’autorité de la délégation telles que présentées.
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Ajournement de la réunion
La réunion a été ajournée à 17 h.
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, la réunion a été ajournée.
(Copie originale signée par)
William Hatanaka, Président du conseil d’administration
(Copie originale signée par)
Anne Corbett, Secrétaire générale