Procès-verbal
Directeurs présents : Bill Hatanaka (Président), Elyse Allan (vice-présidente), Jay Aspin, Jean-Robert Bernier, Adalsteinn Brown, Tom Flynn, Caroline Hunt, Lynda Hawton Kitamura, Gillian Kernaghan, Jackie Moss, Paul Tsaparis
Directeurs absents : S.O.
Santé Ontario : Matthew Anderson (président-directeur général), Anne Corbett (avocate générale et cheffe de la direction, services juridiques, de la vie privée et de l’évaluation des risques), Ashley Potts (Gestionnaire de programmes, services juridiques, de la vie privée, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Christine Gan (adjointe exécutive, services juridiques, de la vie privée, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Phuong Truong (coordonnateur de la gouvernance), Louise Verity (conseillère stratégique, bureau du PDG), Angela Tibando (première vice-présidente de l’excellence numérique en santé – pour le point 8)
Conférencier(s) invité(s) : S.O.
1. Mot d’ouverture du président
Le président a souhaité la bienvenue aux membres du conseil à la réunion.
Le président a souhaité la bienvenue à Tom Flynn au conseil d’administration de Santé Ontario.
1.1 Rappel à l’ordre
La réunion a été rappelée à l’ordre à 12 h 25.
1.2 Constatation du quorum
Avec la présence du quorum, la réunion a été formellement constituée.
1.3 Déclarations de conflits d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’a été déclaré.
1.4 Approbation de l’ordre du jour
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, l’ordre du jour a été approuvé tel que présenté.
1.5 Dédicace – Elyse Allan
Mme Allan a dédié la réunion du conseil à toutes les personnes touchées par les troubles de santé mentale et la dépendance, y compris les personnes atteintes de maladies mentales et souffrant de dépendances, aux personnes qui soutiennent et prennent soin de personnes atteintes de maladies mentales, ainsi qu’à toutes celles luttant contre la stigmatisation.
Mme Aspin dédicacera de la prochaine réunion du conseil d’administration.
2. L’ordre du jour par consentement
2.1 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil du 13 septembre 2023
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 13 septembre 2023 a été approuvé.
2.2 Points par consentement du CFVR
2.2.1 L’approbation de la politique révisée sur l’autorité de la délégation de Santé Ontario
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le conseil d’administration d’Ontario Health a approuvé la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
Le conseil d’administration approuve les modifications apportées à la politique sur l’autorité de la délégation telles que présentées.
2.2.2 Approbation de la politique d’approvisionnement de Santé Ontario
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le conseil d’administration d’Ontario Health a approuvé la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
Le conseil d’administration approuve l’examen annuel de la politique d’approvisionnement tel que présenté.
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
8. Rapport du Comité de l’innovation et de la transformation (CIT)
M. Tsaparis a présenté son rapport à la réunion du 21 novembre 2023, y compris :
- L’ordre du jour par consentement :
- Mise à jour sur le rapport de sécurité de Santé Ontario
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
Ajournement de la réunion
La réunion a été ajournée à 17 h.
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, la réunion a été ajournée.
(Copie originale signée par)
William Hatanaka, Président du conseil d’administration
(Copie originale signée par)
Anne Corbett, Secrétaire générale