Procès-verbal
Directeurs présents : Bill Hatanaka (Président), Elyse Allan (vice-présidente), Jay Aspin (par téléconférence, jusqu’à 12 h 50), Jean-Robert Bernier, Adalsteinn Brown, Lynda Hawton Kitamura, Gillian Kernaghan, Jackie Moss, Paul Tsaparis
Directeurs absents : S.O.
Santé Ontario : Matthew Anderson (président-directeur général), Anne Corbett (avocate générale et cheffe de la direction, services juridiques, de la vie privée et de l’évaluation des risques), Ashley Potts (Gestionnaire de programmes, services juridiques, de la vie privée, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Christine Gan (adjointe exécutive, services juridiques, de la vie privée, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Phuong Truong (coordonnateur de la gouvernance), Louise Verity (conseillère stratégique, bureau du PDG), Judy Linton (directrice des soins infirmiers – pour le point 10), Elham Roushani (Dirigeant principal des finances – pour le point 12)
Conférencier(s) invité(s) : S.O.
1. Mot d’ouverture du président
Le président a souhaité la bienvenue aux membres du conseil à la réunion.
1.1 Rappel à l’ordre
La réunion a été rappelée à l’ordre à 12 h 25.
1.2 Constatation du quorum
Avec la présence du quorum, la réunion a été formellement constituée.
1.3 Déclarations de conflits d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’a été déclaré.
1.4 Approbation de l’ordre du jour
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, l’ordre du jour a été approuvé tel que présenté.
1.5 Dédicace – Dre Kernaghan
La Dre Kernaghan a dédié la réunion du conseil à toutes les personnes travaillant dans les services de soutien et de soins de santé, incluant les services alimentaires, les services d’entretien ménager, les métiers spécialisés et les installations. Elle a souligné que ces personnes ne sont pas souvent reconnues, malgré leur travail exemplaire. Les équipes de soins directs ne pourraient pas fournir de services aux patients sans elles.
Le Dr Bernierdédicacera de la prochaine réunion du conseil d’administration.
2. Ordre du jour par consentement
2.1 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil du 22 mars 2023
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 22 novembre 2023 a été approuvé.
2.2 Points par consentement du CFVR du mois de mai
2.2.1 Approbation de la politique de remboursement des frais de déplacement, de repas et d’accueil de Santé Ontario
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le conseil d’administration d’Ontario Health a approuvé la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
Le conseil d’administration approuve les modifications apportées à la politique de remboursement des frais de déplacement, de repas et d’accueil telles que présentées.
2.2.2 Approbation de la politique de remboursement des frais de déplacement, de repas et d’accueil de Santé Ontario
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le conseil d’administration d’Ontario Health a approuvé la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
Le conseil d’administration approuve les modifications apportées à la politique de remboursement des frais de déplacement, de repas et d’accueil telles que présentées.
2.2.3 Approbation de la politique d’approvisionnement de Santé Ontario
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le conseil d’administration d’Ontario Health a approuvé la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
Le conseil d’administration approuve l’examen annuel de la politique d’approvisionnement tel que présenté.
2.3 Points par consentement du comité des ressources humaines et de la rémunération du mois de juin
2.3.1 Politique sur la santé et la sécurité au travail et programme et politique de respect en milieu de travail
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le conseil d’administration de Santé Ontario a approuvé la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
La politique révisée de santé et sécurité au travail et le programme et la politique révisés sur le respect en milieu de travail doivent être approuvés par le conseil et publiés dans le centre des politiques et sur les lieux de travail, conformément aux exigences législatives.
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
9. Rapport du Comité de l’innovation et de la transformation (CIT)
M. Tsaparis a présenté son rapport à la réunion du 20 juin 2023, y compris :
- L’ordre du jour par consentement :
- Rapport sur la cybersécurité
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
10. Rapport du Comité sur la qualité (CQ)
Mme Allan a présenté son rapport à la réunion du 24 juin 2023, y compris :
- Programme de génétique
- Centre d’excellence en santé mentale et en lutte contre les dépendances
Mme Allan a présenté son rapport à la réunion du 20 juin 2023, y compris :
- Une mise à jour sur le Réseau Trillium pour le don de vie et le Réseau rénal de l’Ontario
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le conseil est revenu à une séance ouverte.
12. Rapport du Comité des finances, de la vérification et de la gestion des risques (CFVR)
Le Président du Comité a présenté son rapport durant la réunion du 21 mars 2023, y compris :
- Les états financiers vérifiés de Santé Ontario pour l’année se terminant le 31 mars 2023
Le conseil a décidé de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Ajournement de la réunion
La réunion a été ajournée à 17 h 15.
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, la réunion a été ajournée.
(Copie originale signée par)
William Hatanaka, Président du conseil d’administration
(Copie originale signée par)
Anne Corbett, Secrétaire générale