Procès-verbal
Directeurs présents : Catherine Zahn (présidente), Elyse Allan (vice-présidente), Jay Aspin, Jean-Robert Bernier, Tom Flynn, Neil Fraser, Caroline Hunt, Lynda Hawton, Gillian Kernaghan, Jackie Moss (par vidéoconférence), Paul Tsaparis
Directeurs absents : S.O.
Santé Ontario : Matthew Anderson (président-directeur général), Anne Corbett (avocate générale et cheffe de la direction, services juridiques, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Ashley Potts (gestionnaire de programmes, services juridiques, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Christine Gan (adjointe exécutive, services juridiques, de l’évaluation des risques et de la gouvernance), Phuong Truong (coordonnateur de la gouvernance), Angela Tibando (première vice-présidente de l’excellence numérique en santé – pour le point 10), Donna Marafioti (responsable des ressources humaines – pour le point 12), Val Duffey (future responsable des ressources humaines – pour le point 12)
Conférencier(s) invité(s) : S.O.
1. Mot d’ouverture de la présidente
La présidente souhaite la bienvenue aux membres du Conseil à la réunion.
1.1. Rappel à l’ordre
La réunion est rappelée à l’ordre à 12 h 25.
1.2. Constatation du quorum
Le quorum étant présent, la réunion est officiellement constituée.
1.3. Déclarations de conflits d’intérêts
Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.
1.4. Approbation de l’ordre du jour
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, l’ordre du jour est approuvé sans modification.
1.5. Dédicace – Cally Hunt
Mme Hunt consacre la réunion du Conseil à toutes les personnes qui prennent soin des personnes âgées, y compris les fournisseurs de soins de santé de première ligne, les aidants non rémunérés et les préposés aux services de soutien à domicile. Elle les remercie pour leur soutien indéfectible, leur dévouement et leur compassion.
Mme Hawton lancera la prochaine réunion du Conseil d’administration.
2. Adoption de l’ordre du jour
2.1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil du 27 mars 2024
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le procès-verbal de la réunion du Conseil d’administration du 27 novembre 2024 est approuvé.
2.2. Points de consentement de la réunion du CRHR de juin
2.2.1 Politique sur la santé et la sécurité au travail et Politique de respect en milieu de travail
Sur proposition dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, le Conseil d’administration de Santé Ontario approuve la résolution suivante :
IL EST RÉSOLU QUE :
La Politique révisée sur la santé et la sécurité au travail et le programme et la politique révisés sur le respect en milieu de travail doivent être approuvés par le Conseil et publiés dans le Centre des politiques et sur les lieux de travail, conformément aux exigences législatives.
Le Conseil décide de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le Conseil revient à une séance ouverte.
10. Rapport du Comité de l’innovation et de la transformation (CIT)
La présidente du Conseil fait le point sur la réunion du 26 mars 2024, y compris :
- Adoption de l’ordre du jour
- Mise à jour sur le programme de sécurité de Santé Ontario
Le Conseil décide de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le Conseil revient à une séance ouverte.
11. Rapport du Comité sur la qualité (CQ)
La présidente du Conseil fait le point sur la réunion du 29 mai 2024, y compris :
- Mise à jour sur le diagnostic intégré et la génétique
- Mise à jour du Centre d’excellence en santé mentale et la lutte contre les dépendances
- Indice de qualité du réseau de cancérologie – Version 2024
La présidente du Conseil fait le point sur la réunion du 26 mars 2024, y compris :
- Une mise à jour sur le Réseau Trillium pour le don de vie et le Réseau rénal de l’Ontario
Le Conseil décide de passer en séance à huis clos en raison de la discussion de sujets qui sont ou peuvent être soumis à des exemptions en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.
Le Conseil revient à une séance ouverte.
13. Rapport du Comité des finances, de la vérification et de la gestion des risques (CFVR)
La présidente du Conseil fait le point sur la réunion du 27 mars 2024, y compris :
- États financiers audités de Santé Ontario pour l’année qui a pris fin le 31 mars 2024
Ajournement de la réunion
La réunion est ajournée à 17 h 5.
Une fois la motion dûment présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, la réunion est ajournée.
(Original signé par)
Catherine Zahn
Présidente du Conseil
(Original signé par)
Anne Corbett
Secrétaire générale